Le fil conducteur
Un avantage en nature peut correspondre à une mise à disposition de matériel, un local, une prestation ou un service. Lorsqu’il doit figurer au compte, il est valor…
L’équipe doit disposer d’un registre de ces avantages avec leur origine, leur durée, leur valeur et les pièces expliquant cette valorisation. Les règles distinguent…
Listez trois avantages en nature possibles et identifiez quelles preuves permettraient de vérifier leur valorisation.
LEÇON · ACADÉMIE CONVAINCRE
Un avantage en nature peut correspondre à une mise à disposition de matériel, un local, une prestation ou un service. Lorsqu’il doit figurer au compte, il est valorisé de manière justifiable en recettes et en dépenses, suivant les règles applicables.
L’équipe doit disposer d’un registre de ces avantages avec leur origine, leur durée, leur valeur et les pièces expliquant cette valorisation. Les règles distinguent notamment l’activité bénévole des prestations professionnelles.
Listez trois avantages en nature possibles et identifiez quelles preuves permettraient de vérifier leur valorisation.
Vérifiez toujours le texte applicable au scrutin et sa version en vigueur.
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